Geneviève Roy

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des employeurs sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000031354589 (source JORF)

nomination

23 Octobre 2015 23/10/2015

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000031354589 (source JORF)

nomination

23 Octobre 2015 23/10/2015

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000030439979 (source JORF)

nomination

04 Avril 2015 04/04/2015

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000030439979 (source JORF)

nomination

04 Avril 2015 04/04/2015

De:	ROY (Geneviève)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés 2° représentants des employeurs Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléante
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

suppleant

JORFTEXT000029690522 (source JORF)

nomination

04 Novembre 2014 04/11/2014

De:	Geneviève Roy
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social II. ― représentants des employeurs Désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membre titulaire
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000029053584 (source JORF)

nomination

07 Juin 2014 07/06/2014

De:	Roy (Geneviève)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentantes des employeurs et sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléantes
Remplace:	Mme Dorel (Dominique-Chantal)
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

suppleant

JORFTEXT000027580883 (source JORF)

nomination

20 Juin 2013 20/06/2013

De:	Geneviève Roy
Objet:	membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale représentants des organisations professionnelles Désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000026409996 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2012 25/09/2012

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000025984495 (source JORF)

nomination

08 Juin 2012 08/06/2012

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000025984495 (source JORF)

nomination

08 Juin 2012 08/06/2012

De:	Geneviève Roy
Objet:	membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale représentants des employeurs Désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000025669927 (source JORF)

nomination

11 Avril 2012 11/04/2012

De:	Geneviève Roy
Objet:	membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale représentants des employeurs Désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000025598137 (source JORF)

nomination

01 Avril 2012 01/04/2012

De:	Geneviève Roy
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social II. - représentants des employeurs Désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membre titulaire
Remplace:	M. Jean-François Veysset
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000024629236 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2011 05/10/2011

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises (CGPME) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000022377704 (source JORF)

nomination

23 Juin 2010 23/06/2010

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000022377704 (source JORF)

nomination

23 Juin 2010 23/06/2010

De:	Geneviève Roy titulaire
Objet:	membre du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites représentante des employeurs et des travailleurs indépendants, désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:	M. Jean-François Veysset
Groupe:	Fonds de réserve pour les retraites

JORFTEXT000022272274 (source JORF)

nomination

28 Mai 2010 28/05/2010

De:	Roy (Geneviève)
Objet:	membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein Suppléants
Groupe:	Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)

suppleant

JORFTEXT000021384748 (source JORF)

nomination

05 Décembre 2009 05/12/2009

De:	Roy (Geneviève)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Titulaires
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000021218549 (source JORF)

nomination

31 Octobre 2009 31/10/2009

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000021014780 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2009 03/09/2009

De:	Geneviève ROY
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

suppleant

JORFTEXT000021014780 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2009 03/09/2009

De:	Geneviève Roy
Objet:	membre de la Commission nationale de la négociation collective et de la sous-commission des salaires représentant des employeurs Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membre suppléant
Remplace:	Mme Noëlle Yvelin
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

suppleant

JORFTEXT000000461208 (source JORF)

nomination

22 Juin 2007 22/06/2007

De:	Roy, née Rabier (Geneviève, Germaine, Béatrice) présidente d'un organisme professionnel du tourisme ; 27 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Tourisme Au grade d'officier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Officier"

JORFTEXT000000465675 (source JORF)

nomination

08 Mai 2007 08/05/2007

De:	Roy, née Rabier (Geneviève, Germaine, Béatrice) gérante d'un hôtel, vice-présidente d'une chambre syndicale professionnelle ; 23 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT TOURISME Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000598826 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2003 01/01/2003

De:	Roy (Geneviève) maître de conférences en gestion à l'université Paris-V ; ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000389367 (source JORF)

conférés

11 Juillet 1998 11/07/1998

De:	Roy (Geneviève) maître de conférences en gestion à l'université Paris-V ; ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998) ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000749451 (source JORF)

admission

16 Juillet 1997 16/07/1997